Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDUCTION
RONDEL'S - Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1688259
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2001

Présentation de la marque SEDUCTION

Déposée le 14 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONDEL'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RONDEL'S domicilié(e) Route de Violay - Z.I. Ouest - 69170 - TARARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDUCTION est expirée depuis le 14 août 2001.

RONDEL'S a également déposé les autres marques suivantes : LES RONDELLES DE RONDEL'S , RONDEL'S , VACANCES , PARTITION , APERISSIMO , RONDEL S , NUTSCO , YOUPI , LA COMPAGNIE APERITIVE , APERIMIL


RONDEL'S - Société à Responsabilité Limitée - Route de Violay - Z.I. Ouest - 69170 - TARARE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 13 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260268 - Publication au BOPI 1998-08-13

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202125 - Publication au BOPI 1996-06-10

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